detaxer un camescope achete en france

Pieriko · 23 février 2006

bonjour,

Je suis francais et j habite en republique de georgie. mon frere va m emmener le mvx4i de france dans quelques semaines et je voudrais savoir si c est possible de le detaxer a la douane lorsqu il part. precision: il fait marseille-munich-tbilisi donc si c possible il faut detaxer a marseille ou a munich? et puis si quelquun a des precision sur la procedure a suivre...

merci

Pieriko · 23 février 2006

poste trop vite, trouve le site de la douane avec informations pour les voyageurs.

http://www.douane.gouv.fr/

pour ceux que ca interesse.

donc apparemment c est pas possible si quelquun l apporte pour vous car il faut que l acheteur lui meme reside hors union europeenne.

Télémac · 23 février 2006

Salut

le remboursement des droits et des taxes pour les voyageurs et les touristes est applicable s'il vient en France, achète le produit et quitte le territoire Français (et n'est pas résidant dans un Pays de l'unions Européenne).

S'il prend l'avion, le visa d'exportation est réalisé au dernier point frontière de l'Union Européenne

CAD

s'il achète à Paris et prend l'avion à Roissy c'est la douane Française

S'il achète à Paris et prend l'avion à Bruxelles c'est la douane Belge

ensuite il retourne le forumulaire de remboursement au commerçant à Paris qui lui rembourse les Droits et les taxes.

Mais

attention

arrivé en Georgie, il devra payer les droits et les taxes sur place .

S'il ne veut pas payer les droits et les taxes en Georgie, il pourra utiliser la franchise "touristique" à l'importationen en Georgie. Normalement il y a un seuil et si sa facture dépasse ce seuil il payera juste sur le dépassement

Mais

Pour bénéficier de cette franchise touristique/voyageur, il devra payer les droits et les taxes dans le Pays de départ et nepas demander le remboursement.

Donc cette solution n'est pas applicable dans ton cas car si j'ai bien compris ton ftrère vas acheter le caméscope puis tye l'expédier.

dans ce contexte comme il est un particulier achetant en France et résidant en France, il ne va pas pouvoir bénéficier du remboursement.

La seule solution est que'il achètes en france à ton nom, et que le commerçant exporte et procède lui même à l'expédition et dans ce cas c'est lui qui récupère les droits et les taxes et ton frère paye le commerçant en Hors taxes.

mais à destination tu devrasz payer les droits et les taxes en Georgie

de plus le prix du caméscope va être majoré des frais des transitaires en douane à l'import comme à l'export

Pieriko · 23 février 2006

merci pour les infos.

ca ne va donc pas etre possible, car je n ai pas vu de site web qui expedies en georgie. (amazon, rue du commerce, digitalshopping...) mon frere devra me l apporter et donc si j ai bien compris, meme si le camescope est a mon nom et que l acheteur-utilisateur (moi) reside hors UE, comme c est lui qui passe la frontiere avec le camescope, pas de remboursement de taxe.

j ai ecris a la douane, je posterai leur reponse en cas d info interessante. meme si j imagine que ce qui interesse les utilisateurs de ce forum va plus dans l autre sens: acheter a l etranger et importer en france.

bye

Télémac · 23 février 2006

Je crois que tu peux te dispenser d'écrire à la douane :mrgreen:

Pieriko · 27 février 2006

Je crois que tu peux te dispenser d'écrire à la douane

pourquoi ca? faut pas avoir peur de l administration. ils ont confirme poliment qu'il faut que celui qui passe la frontiere soit l acheteur donc pas de detaxe possible au cas ou quelquun apporte le produit pour nous. en attendant cet ete vu que je compte rentrer pour un mois ca aurait ete possible mais bon ca fait long. mon empressement me coutera 100 euros.

merci pour ton aide.