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Droits d'auteur


macak
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Suite au sondage "Votre vidéo mérite d'être en ligne !", quelques questions sur la notion de droits d'auteur me sont venues à l'esprit.

Ma fille fait partie d'une troupe de danse. A chaque fin de saison, un spectacle est présenté. Celui-ci est par la suite vendu sous forme de DVD. Bien entendu, les chorégraphies sont exécutées sur des chansons populaires. Cet usage est-il légal? Je me pose la question car je voudrais réalisé un vidéoclip pour ma fille dans ce même contexte.

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Salut

je couvre régulièrement des spectacles et il y a plusieurs points à vérifier.

Il faut savoir que déjà les organisateurs de la manifestation devraient s'acquitter de leur obligation devant la sacem.

Ensuite certains spectacles (surtout des pièces de théâtre) ne peuvent pas être filmés et encore moins être vendus.

Donc ceci est déjà un point à vérifier.

Si tu peux filmer un spectacle et le vendre en DVd ou CD audio, il y a la question des différents droits à payer à la sacem.

Il n'y a pas que les droits d'auteur, il y a aussi les droits d'interprétation, d'arrangement etc...

Tu payes à la sacem cette redevance qu'il faudra mettre dans ton prix de vente.

Pour infos, tout dernièrement, pour 700 cd audio offerts gratuitement, et proposant dans les 23 chansons d'un chanteur populaire mort, nous avons payé dans les 450 euros TTC à la Sacem.

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J'en profite pour poser une question qui me vient à l'instant meme.

Les droits d'auteur ont une durée de 20 ans si je me rappel bien, ensuite la chanson tombe dans le domaine public. Le fait de tomber dans le domaine public nous donne t'il la possibilité d'utiliser la chanson en question sans être obligé de nous acquitter des droits sacem?

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Bonjour,

20 ans, c'est pour les brevets. Les droits d'auteur, c'est 70 ans après le décès de l'auteur.

Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle :

L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul

fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif

et opposable à tous.

Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral,

ainsi que des attributs d'ordre patrimonial [...].

Article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle :

L'auteur jouit, sa vie durant du droit exclusif d'exploiter son oeuvre

sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire.

Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants-droits

pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.

Une fois dans le domaine public, plus de droits sur l'oeuvre, mais il peut y en avoir sur l'interprétation...

Antoine

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  • DISCUSSIONS RÉCENTES

    • Les habitants de Montpellier et ses environs, ont bien de la chance      Pathé dote le Pathé Odysseum de Montpellier d’un projecteur IMAX 70mm unique en France, pour la sortie de L’Odyssée de Christopher Nolan   Paris, le 9 juin 2026 — Les cinémas Pathé, pionniers dans l’innovation et les expériences immersives, sont fiers d’annoncer l’arrivée d’un système de projection IMAX 70mm en France, au Pathé Odysseum de Montpellier. Cette technique de projection cinématographique exceptionnelle sera inaugurée avec la sortie du très attendu L’Odyssée de Christopher Nolan, le 15 juillet prochain en France.   Très peu de salles dans le monde, et seulement trois en Europe continentale, sont capables de projeter des films en IMAX 70mm, cette technologie rare et recherchée permet de découvrir les œuvres exactement telles que leurs réalisateurs les ont imaginées. Le Pathé Odysseum rejoint ainsi ce cercle privilégié pour le plus grand plaisir des cinéphiles français.   Cet équipement illustre l’ambition de Pathé d’offrir le meilleur du cinéma à ses spectateurs, en leur proposant une expérience unique en France !   Un format exceptionnel pour une immersion totale   L’IMAX 70mm offre un format encore plus immersif et spectaculaire, proposant la plus haute résolution au monde, un grain et une échelle inégalés, surpassant tous les autres formats de projection numérique ou argentique. Immersion et dimension XXL :   - Le film, tourné sur pellicule IMAX 65mm à 15 perforations, puis tirée au format IMAX 70mm, offre une surface d’image trois fois plus grande que celle d’un film en argentique standard.   - Projeter ces images en IMAX 70mm permet de montrer davantage de contenu avec une immersion renforcée, grâce à un ratio élargi de 1,43 :1, exclusif à IMAX.   - Sur l’écran monumental de la salle du Pathé Odysseum et ses 22,39 mètres de large et 16,76 mètres de haut, l’image est magnifiée garantissant une immersion totale, le tout au format natif IMAX 1,43 :1.   Résolution exceptionnelle :   - L’IMAX 70mm est le format offrant la plus haute résolution disponible à ce jour, avec une qualité d’image atteignant 18K.   - La majorité des formats plafonnent habituellement à 4K, cette technologie repousse donc les limites pour offrir une clarté et une richesse visuelle inégalées.   L’excellence au service des œuvres cinématographiques   Le nouveau système de projection IMAX 70mm du Pathé Odysseum sera inauguré avec l’ambitieux projet de Christopher Nolan, L’Odyssée, premier film à avoir été intégralement tourné en IMAX 70mm, afin d’exploiter pleinement les capacités de ce format unique.   Tourné entièrement sur pellicule IMAX 15/65mm, ce film expose une richesse visuelle et narrative exceptionnelle, garantissant une immersion totale pour les spectateurs.   Le format IMAX 70mm a également été choisi par d’autres cinéastes reconnus pour des films spectaculaires à venir, notamment Dune : Troisième Partie, réalisé par Denis Villeneuve, dont certaines séquences ont été tournées sur pellicule IMAX 15/65mm. Ce choix témoigne de la confiance des réalisateurs dans cette technologie, conçue pour magnifier les grandes œuvres cinématographiques.   Pathé et IMAX, une collaboration historique.   Depuis l’introduction des premières salles IMAX en France, Pathé ne cesse d’investir pour offrir au public des expériences spectaculaires et des technologies de pointe. À l’occasion de la sortie de L’Odyssée, Pathé comptera 39 salles IMAX dont 26 en France consolidant ainsi sa position de leader dans l’industrie cinématographique.
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    • Le standard USB Type C est flexible et adaptable, conçu pour répondre aux exigences actuelles tout en anticipant les besoins futurs. Cependant, avec l'adoption croissante de cette norme, il est essentiel de comprendre certaines de ses nuances, car tous les câbles et ports Type C ne sont pas identiques. L'USB Type C est souvent associé à l'USB 3.1, mais il existe aussi des versions Type C qui utilisent l'USB 2.0. Il est donc crucial de vérifier la version spécifique pour les vitesses de transfert. Bien que le Type C soit universel en termes de forme, tous les appareils ne prennent pas nécessairement en charge toutes ses fonctionnalités. La compatibilité varie selon les appareils et les fabricants. L'USB Type C peut gérer jusqu'à 100 W, mais cela dépend des spécifications exactes du câble et du dispositif. Il est préférable de vérifier les détails avant d'utiliser un chargeur particulier. L'USB Type C devient progressivement la norme dans les appareils intelligents. Cependant, il est toujours possible de trouver des appareils équipés de connecteurs plus anciens, tels que le micro-USB. Les performances de l'USB, notamment concernant les débits, se sont grandement améliorées au fil des versions : de 1,5 Mbit/s pour la version 1.0 à 80 Gbit/s théoriques pour la version USB4 version 2.0.
    • Bien d'accord avec toi Pierre... J'en ai plusieurs et ils sont multi usages...
    • Bonjour Bretzelle,  Si je comprend bien ton souci, c'est srtout un pb d'éclairage. Cinq ou six spots qui éclairent les danseurs sur un fond sombre. Résultat : les visages des danseurs sont sur exposés (cramés).  Tu pourrais essayer d'installer sur ton smartphone une application qui te permette de régler la luminosité de ta prise de vue. En baissant la lumière tu obtiendras un fond noir mais des visages correctement élairés. Comme l'éclairage est constant, un seul réglage suffit en début de spectacle, ou mieux, lors d'une répétiton. "Open caméra" est gratuit et simple d'utilisation.    
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