Utilisation de musique de disques sur des films

[maximeleboss60]

Pour ma part, je suis partenaire Youtube et tire un revenu de mes vidéo : il s'agit d'une exploitation commerciale.

Max

[Télémac]

Pour ma part, je suis partenaire Youtube et tire un revenu de mes vidéo : il s'agit d'une exploitation commerciale.

Max

Merci de cette importante précision,

-un sujet,

-plusieurs interventions,

-plusieurs lectures,

-logique de conclusions différentes.

[maximeleboss60]

C'est pour cela que j'ai pris soin de détaillée toutes les options même si certaines me sont inaccessible pour un usage commerciale.

max

[Télémac]

C'est pour cela que j'ai pris soin de détaillée toutes les options même si certaines me sont inaccessible pour un usage commerciale.

max

merci et c'était toujours mieux en le précisant pour celles et ceux non concernées et éviter les débats croisés sur deux lectures

[moumouche]

Merci pour toutes vos réponses. De toutes façons, le film est terminé et je ne vais pas recommencer. Pour le prochain je serais vigilente et j'utiliserai des musiques libres de droit. Du coup le problème sera résolu.

Jusqu'à maintenant, j'utilisais surtout des musiques dites "de relaxation" ou des musiques de films. Suivant vos conseils je vais aller faire un tour du coté de "jamendo".

[moumouche]

Si j'ai posé la question, c'est que la procédure j'ai l'intention de la respecter, car elle a sa raison d'être. Ceci dit les CD qu'on achète sont très chers et payer des droits d'auteurs jusqu'à la fin des temps..... on comprend pourquoi certains piratent.... on pousse au crime !!! Enfin, je ne pensais pas déclencher un débat aussi important avec ma petite question ... Je ne parlerai pas alors d'une séquence que l'on peut filmer sur un marché ou une foire d'été par exemple ... on a beau faire attention, il y en a toujours qui passe devant l'objectif, s'ils sont loin et pas reconnaissables, ça va... mais s'il sont tout près comme parfois, ça peut aussi poser problème.. le droit à l'image... J'en déduis qu'il faut mieux garder pour soi ses productions. De toutes façons en ce qui me concerne, ça ne privera personne....

[drdk-2008]

Bonjour,

je voudrais intervenir dans ce débat pour vous soumettre un cas particulier.

Jusqu'ici on a parlé de vidéos sur lesquelles l'auteur a ajouté une musique de son choix. OK.

Mais qu'en est-il des vidéos qui comportent intrinsèquement une musique ?

P ex une scène de rue alors que les haut-parleurs publiques diffusent, allez, "petit Papa Noël" ...

Si je pose la question, c'est parce que YouTube m'a mis un avertissement sur certaines vidéos - il s'agit de parcours de CSO, par exemple

.

Que faudrait-il faire ? (rien pour l'instant, compte tenu de l'audience ... mais sur le principe ?)

Supprimer la musique revient à supprimer également les annonces du jury, le bruit du galop, des barres qui tombent, etc ...

Bizarrement d'autres vidéos du même type n'ont pas mérité d'avertissement

Merci de vos avis et commentaires

Didier

[Télémac]

Si j'ai posé la question, c'est que la procédure j'ai l'intention de la respecter, car elle a sa raison d'être. Ceci dit les CD qu'on achète sont très chers et payer des droits d'auteurs jusqu'à la fin des temps..... on comprend pourquoi certains piratent.... on pousse au crime !!! Enfin, je ne pensais pas déclencher un débat aussi important avec ma petite question ... Je ne parlerai pas alors d'une séquence que l'on peut filmer sur un marché ou une foire d'été par exemple ... on a beau faire attention, il y en a toujours qui passe devant l'objectif, s'ils sont loin et pas reconnaissables, ça va... mais s'il sont tout près comme parfois, ça peut aussi poser problème.. le droit à l'image... J'en déduis qu'il faut mieux garder pour soi ses productions. De toutes façons en ce qui me concerne, ça ne privera personne....

Il me semble que nous pouvons avoir une approche pragmatique et ne pas faire un blocage sur le fait que des oeuvres soient protégées.(du moins c'est de cette manière que je pratique)

1) Pour les diffusion en privé sur mon TV, ma station multimédia, mon ordinateur, mon iPad..., et limité à mon usage personnel et dans le cercle limité de la famille : pour tout clip vidéo on devrait pouvoir se faire plaisir et utiliser les musiques de nos CD .

2) pour les vidéos que nous voulons publier:

- A ) participation à un festival : il suffit de signaler aux organisateurs le titre de l'oeuvre (en principe c'est demandé dans l'inscription) et généralement ils payent les droits.

- B ) diffusion sur le web ouvert à tous ou chez magazinevidéo pour la critique par exemple : soit que j'achète un CD libre de droit (cela existe magazinevidéo en parle) soit que j'utilise une musique sous licence creative commons

- C ) s'il me faut vraiment un extrait d'une oeuvre protégée pour les besoins de la vidéo ( parodie , ...) je regarde dans les fiches pratiques (voir mon lien ci-dessus) et m'assure si je peux bénéficier des exceptions.

Finalement il n'y a pas de prise de tête.

[Télémac]

Salut

J'ai regardé ta vidéo, finalement tu as trouvé le trépied avec une tète fluide.

Bonjour,

je voudrais intervenir dans ce débat pour vous soumettre un cas particulier.

Jusqu'ici on a parlé de vidéos sur lesquelles l'auteur a ajouté une musique de son choix. OK.

Mais qu'en est-il des vidéos qui comportent intrinsèquement une musique ?

P ex une scène de rue alors que les haut-parleurs publiques diffusent, allez, "petit Papa Noël" ...

Que savons nous et que dit culture.gouv?

L’exception pour copie privée, faculté accordée à l’acquéreur légitime d’une oeuvre, couvre tout acte de copie d’une oeuvre sur un autre support, pour son propre usage. Cette exception est une restriction apportée au droit de reproduction de l’auteur ou du titulaire de droits voisins d’interdire ou d’autoriser une « copie » de son oeuvre ainsi que le droit d’en percevoir, en contrepartie, une juste et équitable rémunération.

En effet, lorsqu’un consommateur achète un film en DVD, il n’achète pas le film mais le support sur lequel il est reproduit. Par conséquent, toute reproduction supplémentaire de ce film sur un autre support devrait être soumis à l’autorisation des titulaires de droits sur ce film.

Néanmoins, le législateur en 1985, conscient de l’impossibilité technique de contrôler chaque acte de copie réalisé par le consommateur, a décidé d’instituer un système conciliant la possibilité pour le consommateur de réaliser des copies privées et la rémunération de l’activité créatrice de l’auteur.

Dès lors , dans le cas de la vidéo qui a enregistré "petit papa...." et qui est publiée sur Youtube, nous pouvons nous poser la question de savoir si les dispositions précitées pour copie privée sont applicables, ou si les exceptions prévoient la diffusion et la reproduction de l'oeuvre dans le contexte de la vidéo?

Si je pose la question, c'est parce que YouTube m'a mis un avertissement sur certaines vidéos - il s'agit de parcours de CSO, par exemple

.

Les juristes de Youtube doivent surement se poser les mêmes questions et ces cas doivent être limite. Aussi par précaution, en absence d'avis tranché ou de jurisprudence, ils appliquent une mesure de protection pour eux en donnant un avertissement.

Que faudrait-il faire ? (rien pour l'instant, compte tenu de l'audience ... mais sur le principe ?)

Que faire?

L'argument du faible pourcentage de l'audience peut-il être suffisant pour nous éviter toute poursuite?

C'est comme le débat sur le pourcentage d'arsenic acceptable dans le biberon de bébé avant que la dose soit mortelle.

Il n'y a pas seulement le pourcentage mais également la répétitivité qui est à considérer.

Bref on se retrouve seul à décider et à assumer le risque (perso je ne le prend pas c'est quand même du pénal et /ou une très grosse amende)

Supprimer la musique revient à supprimer également les annonces du jury, le bruit du galop, des barres qui tombent, etc ...

Pour essayer de limiter le risque et de tenter de rentrer dans les exceptions, ( je précise " essayer" et pas "d'éliminer" le risque) tout en essayant de conserver les annonces du jurys, au montage je ferais

1) des fad In et Out sur les piste audio . ( en baissant a zéro la musique avant et après l'annonce mais en la conservant sur les annonces

2) pour remplacer la musique supprimée dans ces zones, et ne pas avoir des "trous", j'utiliserais une zone d'ambiance neutre dans ma vidéo et copiée à ces endroits.

3) je filmerais des plans de coupe pour raccourcir les pistes musicales (jury de loin, mes connaissances ou famille, spectateur de derrière pour ne pas prendre la tête avec les autorisations de renonciation du droit à l'image (et ne pas trouver mes images et des demandes de dommage et intérêt dans un procès de divorce car monsieur est à l'image avec une rousse alors qu'il a dit à madame qu'il travaille ce jour la).

Bizarrement d'autres vidéos du même type n'ont pas mérité d'avertissement

Cera fait partie des vidéos qui sont passées au travers comme l'a précisé un intervenant plus haut, ou alors "le modérateur" était plus permissif

Il est intéressant de relever que ce débat met en lumière le fait que contrairement d'il y a quelque années, il y a actuellement des contrôles et des interventions des hébergeurs vidéos avec des avis moins permissifs. Heureusement pour les personnes concernées il n'y a pas de suite, mais il est clair que la tendance n'ira pas vers de l'assouplissement.

[drdk-2008]

Salut Telemac,

et merci pour ta réponse, pleine de réserve

sur le fond, ... Mmmoui ...

Une cathédrale a un budget entretien conséquent ... faut-il demander une autorisation et payer sa contribution si on la voit dans une video à but non commercial que je diffuse sur le web ? Et cette contribution sera-t-elle doublée si de plus on entend les cloches ?

Idem, je filme une forêt ... ; celle-ci appartient bien à quelqu'un, non ?

Etc ... à l'infini

Bref, j'aurais tendance à dire que quand les bornes sont franchies, il n'y a plus de limite celle-ci me semblant être la démarche commerciale ou non de la vidéo diffusée.

A+

[Télémac]

Salut Telemac,

et merci pour ta réponse, pleine de réserve

les réserves, peuvent aller jusqu'à 300 000 euros et ce ne sera pas mes réserves, mais l'amende réservée s'ils veulent coincer quelqu'un on ne parle donc pas des mêmes réserves.

Une cathédrale a un budget entretien conséquent ... faut-il demander une autorisation et payer sa contribution si on la voit dans une video à but non commercial que je diffuse sur le web ? ..

Tu ne crois pas si bien dire, notions commerciales ou pas, certains bâtiments ne peuvent être filmés et diffusés sans l'autorisation de l'Architecte.

Idem, je filme une forêt ... ; celle-ci appartient bien à quelqu'un, non ?

Dans le même style, j'ai en mémoire un procès (magazine vidéo en avait parlé il y a quelques années.) où une barque traînant sur une plage a été photographiée et publiée et le proprio de la barque avait demandé des royalties.

Heureusement pour le photographe, la justice à considéré que du fait qu'elle était exposée sur la plage au regard de tout un chacun sur un domaine public il n'y avait pas de raison de solliciter un dédommagement.

[NOEL]

Lorsque je fais des films (de mes vacances par exemple) j'y ajoute biensur de la musique que je choisi parmi les disques que j'ai acheté au fil des années. Ces films sont strictement à mon usage personnel et ne sont visionnés que par mes amis et ma famille. Au cas où je voudrais en exporter un sur un site d'hébergement, est-ce que je suis en règle vis à vis des droits d'auteur et de la Sacem, où est-ce que je dois m'abstenir de toute exportation. Merci de vos réponses

Bonjour,

Je vais résumer maintenant la solution qui est peut-être la bonne ?

Lorsque je mets un film personnel sur Vimeo, j'ai la possibilité qu'il ne soit pas vu par le "grand public", mais uniquement vu en communiquant un "mot de passe", aux amis, la famille, ou pourquoi pas pendant un temps limité, communiquer le mot de passe sur un site comme magzinevideo.

Sur Vimeo, (en utilisation gratuite) on peut changer le mot de passe quand on veut, et les films qui y sont mis ne sont accessibles que par le lien donné par vimeo plus le mot de passe personnel.

[moumouche]

Merci pour l'information. Je ne suis pas très douée pour l'informatique, mais je vais essayer viméo le but pour moi étant de monter un petit extra

[moumouche]

bon, je continue, j'ai fait une fausse manoeuvre. Je disais que le but pour moi était de mettre en ligne un petit extrait destiné à Magazine vidéo pour avoir des critiques de gens compétents. Affaire à suivre et merci encore Noël.

[pixel]

Bonjour,

Je vais résumer maintenant la solution qui est peut-être la bonne ?

Lorsque je mets un film personnel sur Vimeo, j'ai la possibilité qu'il ne soit pas vu par le "grand public", mais uniquement vu en communiquant un "mot de passe", aux amis, la famille, ou pourquoi pas pendant un temps limité, communiquer le mot de passe sur un site comme magzinevideo.

Sur Vimeo, (en utilisation gratuite) on peut changer le mot de passe quand on veut, et les films qui y sont mis ne sont accessibles que par le lien donné par vimeo plus le mot de passe personnel.

Oui Noël, c'est l'une des alternatives que j'ai conseillées dès la 1re page de cette discussion (ci-dessous).

Je trouve qu'on pose mal le problème.

(...)

J'ajoute que les sites de partage permettent aujourd'hui de privilégier des accès réservés à des amis / famille. Moumouche précise d'ailleurs que ce ne sont pas des films destinés à un large public (mes amis et ma famille).

Je n'ai pas lu le reste des pages et ne suis pas réintervenu, par manque de temps mais aussi parce que j'ai senti qu'on allait vers des discussions à tiroir de nature juridique qui me gonflent un peu pour être franc et ne prennent pas en compte les réalités des sites de partage d'aujourd'hui. Je trouvais que maximeleboss et moi apportions une réflexion et des alternatives concrètes, au besoin sans risque par rapport aux préoccupations de moumouche. Ravi de voir que tu réactives la même idée simple que tu sembles en plus utiliser…

[Firebird]

...Sur mes videos, je précise toujours dans le générique de fin le nom et le compositeur de l'oeuvre (pour information), et je ne vois pas comment pourrait naître un problème de droits à acquitter ou un refus de diffusion !

Tout le monde fait ça sur ytbe et sans forcément citer l'auteur à la fin..

Personnellement, depuis que je me suis lancé dans la création de reportages sportifs, documentaires et clips d'évènements sportifs, j'ai oublié youtube qui me faisait des misères et j'ai ouvert un compte payant chez Vimeo. Je cite systématiquement les auteurs musicaux à la fin de tous mes films et je n'ai jamais gagné un seul centime, aucune pub et tout cela est bénévole sans but lucratif.

Maintenant je sais qu'on ne sera jamais en règle et je préfère ne pas parler de la musique libre de droit proprement indigeste. Même amateur, je fais du montage professionnel mais si un jour je décide de publier dans un festival du documentaire ou vendre un film, je demanderai à payer des droits à la sacem ou autre car il y aura un intérêt, ce qui n'est absolument pas le cas aujourd'hui.