droits d'images, stop motion

[BiffTannen]

Bonjour à tous

 

Je sais pas si mon topic a sa place dans "Tournage, conseils, règle prises de vues" mais je savais pas ou poser cette question.

Donc voila, je suis en train de tourner un petit film d'animation en utilisant la technique du stop motion dans le but de le proposer à des concours d'animation.

Dans mon décor "salon" il y a un cadre ou j'ai mis l'affiche du film "LA CORDE" d'Alfred Hitchcock. L'affiche de "LA CORDE" a son importance et colle parfaitement au scénario du court métrage.

 

Mais avant de passer des mois de tournage et de dur travail avec mes 200 000 photos et finir par être bloqué par le jury, je préfère vous poser la question.

Il y a t'il des droits d'auteur ou d'image ? j'ai le droit de mettre cette image dans mon projet ?

 

[Invité]

Bonjour BiffTannen, sur la photo de ton avatar, on sent bien ta fébrilité sur la question.

 

J'ai tenté une piste pour toi chez l'ami google qui ne renseigne pas sur l'éditeur de l'affiche mais en prenant des images (google) d'elle, un avertissement rappelle qu'elle pourraient être soumises à des droits d'auteurs (au conditionnel, donc).

 

J'ai cliqué sur "en savoir plus" qui m'a conduit sur ce lien explicatif où à défaut de pouvoir contacter l'éditeur, tu vas pouvoir apprécier si tu remplis bien la liste des conditions d'utilisation à la 2ème question : "Est-il possible d'utiliser une oeuvre protégée par des droits d'auteur ?"

 

Page google "Aide demandes légales"

 

Je pense que çà intéressera aussi tout le forum !

Modifié 30 janvier 2020 par Invité

[Thierry P.]

Il y a 10 heures, BiffTannen a dit :

Il y a t'il des droits d'auteur ou d'image ? j'ai le droit de mettre cette image dans mon projet ?

Bonjour,

Je suppose que l'image de l'affiche fait partie d'un décor global et s'affiche peut-être de temps en temps plein cadre ?

Pour répondre complètement à la question, il faudrait :

-savoir s'il y a des extraits du film la Corde ou pas ?

-comprendre ce que vous évoquez au sujet des 200.000 photos ? 200.000 photos montrant quoi précisément ?

 

Sinon il existe plusieurs bouquins sur le droit et l'image en général dont "Les photographes et le droit" de Manuela Dournes paru aux éditions Eyrolles

 

https://www.magazinevideo.com/livre/les-photographes-et-le-droit/37217.htm

 

[BiffTannen]

Bonjour à vous deux et merci de participer à ce topic qui peut aider à d'autres. 

Ciné7 Effectivement ton lien répond déjà à mes doutes sur les droits etc... J'ai eu cette interrogation parce que j'ai le projet de faire des concours avec celui-ci et ne veux pas passer à la trappe pour atteinte à quoique ce soit. 

 

Lorsque je publie sur Vimeo ou YouTube, je fais quand même en sorte de produire et réaliser ma propre musique et je fais tout mes effets et essais de ne rien publier en image qui peut avoir des atteintes au droit à l'image etc... 

 

Thierry P., merci pour ton lien. 

Pour répondre à ta question, le calcul des 200 000 images est exagéré.

Le court va faire dans mon calcul du storyboard et des scènes à photographier environ 10 minutes. 

1 minute = 60 secondes

60 secondes x 10 = 600

600 x 24 images = 14 400

Donc à 24 images par seconde cela donne 14 400 photos. 

 

Le cadre où il y a l'affiche du film

"LA CORDE" est accroché sur le mur du salon du protagoniste et sera unique une pièce du décor qui apparaîtra peut être 15 secondes dans le court métrage.

Il y aura aucune autres images, vidéo, son ou quoi que ce soit qui va paraître à part cette affiche en clin d'œil ou référence au film. 

Je ne vais pas vous raconter le scénario mais j'ai pensé à cette affiche "LA Corde" car le protagoniste va chercher à dissimuler un corps. Et par ailleurs, "La corde" est mon film préféré d'Hitchcock. 

 

Mais en lisant quelques infos sur le net, j'ai bien peur de pas pouvoir montrer en image cette affiche de film. Rien de dramatique en soi... La remplacer par une image, peinture réalisé par moi même est tout à fait envisageable. Pourquoi pas réaliser l'affiche moi même avec quelques modifications...

Apres on va parler de plagiat ??  On en fini jamais en fait 

[Thierry P.]

Déjà, avec le droit de citation, à mon humble avis, il n'y a pas l'Ombre d'un doute et pas de quoi ressentir des Sueurs froides 

C'est une histoire de proportionnalité. 15 secondes pour 10 minutes, c'est bon.

 

Je serais bien curieux de voir ce qu'on en dit sur le Web. En attendant, voici ce qu'en dit la fiche Wikipedia :

 

 

[Invité]

Puisqu'il s'agit d'un hommage personnel, il y a donc aussi le fait que tu ne portes aucune atteinte à l'affiche, ni au film, ni à Alfred Hitchcock (et je serais surpris qu'un jury de concours ou de festival s'octroie à ce point une âme de policier).

 

Mais tu as raison de prendre ces précautions. Voir aussi que l'éditeur de l'affiche n'a pu être identifié pour une demande d'autorisation (sauf à chercher l'organisme officiel qui l'aurait dans son fichier). Je garde le souvenir d'un tournage au trocadéro où en tant qu'assistant, j'ai recommandé ou rappelé de ne jamais avoir la tour Eiffel dans le cadre même que quelques secondes (car c'est le cas de le dire, on aurait pu tomber de haut).

 

Même pour le choix d'un titre, il est prudent de se rassurer auprès de la SACD qu'il ne soit pas déjà existant.

[sasiuk]

Bonjour,

 

 

Réponses complexes à la question posée qui entre dans l'application ou la non application de la théorie de l'accessoire en termes de propriété intellectuelle : une œuvre intègre une autre œuvre.

 

Selon cette théorie, si le sujet principal de l'œuvre n’est pas l’œuvre qui pourrait être arguée de contrefaçon, sa reproduction et sa représentation ne sont pas soumises aux droits de l’auteur.
En revanche, lorsque la représentation n’est pas fortuite mais procède d’un choix délibéré, la contrefaçon sera généralement retenue.

 

Voir ce billet qui apporte plus d'informations.
http://www.plasseraud-avocat.com/quand-est-il-licite-de-faire-apparaitre-un-objet-protege-par-droit-dauteur-dans-une-photographie-ou-la-theorie-de-laccessoire-expliquee-par-la-cour/

 

Dans le cas présent il serait intéressant de connaitre la date du décès de l'auteur de cette affiche (dessin protégé le code de la propriété intellectuelle). Vraisemblablement un américain. Les droits d'auteur s'éteignent également au bout de 70 ans après la mort de son auteur, aux USA, pays signataire de la convention de Berne. S'il y a plus de 70 ans, plus de droits d'auteur sauf si les droits ont été cédés à une fondation par exemple.

 

Autre solution, comme envisagé : dessiner sa propre affiche.

 

Selon la photo jointe dans la discussion, la tapisserie murale et le meuble pourrait également être concernés...

 

Bien cordialement.
DéDé.
 

Modifié 31 janvier 2020 par sasiuk
Ajout d'un mot oublié

[saby]

Dans la même veine que la réponse de sasiuk : si tu as eu la bonne idée de souscrire un jour auprés de ton assureur un contrat de Protection Juridique, c'est le moment de faire valoir la garantie Conseils et Assistances et de leur soumettre la question. Nuls doutes qu'ils ne te répondront pas à la minute mais ils chercheront pour toi.

La mise en jeu de cette garantie doit être gratuite.

[BiffTannen]

Intéressant toutes vos réponses. 

 

Pas par flemme mais juste par manque de temps ce soir je vais répondre brièvement. 

 

Saby, tu as eu une très bonne idée. J'ai effectivement un contra de protection juridique à mon assurance. Je m'en suis malheureusement servi car j'ai eu de gros problèmes suite aux inondations de 2018, souvenir que j'aimerais bien occulter d'ailleurs... Donc c'est déjà une bonne idée mais j'ai bien peur qu'ils me disent "Alors ça, prrrrrr je peux pas vous dire... C'est particulier" . 

 

Sinon, bien vue aussi pour le décor... Le meuble je l'ai moi même réalisé en polyurethane et peint à l'acrylique, et toute les maquette sont faite à la mains (pas de Lego, etc...) mais la tapisserie effectivement ce sont des dessous de table en papier acheté en grande surface... Pitié ne me dis pas que ça peu jouer ça aussi... 

[saby]

il y a 48 minutes, BiffTannen a dit :

Je m'en suis malheureusement servi car j'ai eu de gros problèmes suite aux inondations de 2018, souvenir que j'aimerais bien occulter d'ailleurs...

Bon, ben ne vient pas habiter vers chez moi, alors...

[BiffTannen]

Saby on a encore chargé la semaine dernière... va falloir penser à habiter en altitude...

 

Pour en revenir aux droits, sasiuk a parlé de ma tapisserie mais effectivement, qu'est ce que je vois sur mon beau bloc de feuilles imprimé tout neuf avec lequel je comptais me servir pour faire de belles tapisseries :

 

All rights reserved. All associated trademarks, trade dress and intellectual proprety rights are owned by ********

 

traduction : Tous les droits sont réservés. Toutes les marques de commerce, habillages commerciaux et droits de propriété intellectuelle associés sont la propriété de ********

 

Donc en gros je peu pas utiliser leurs papiers pour faire de l'audiovisuel... 

 

 

[saby]

Moi, je dirais que tu ne peux pas fabriquer un autre papier peint avec leur motif.

[BiffTannen]

Oui c'est ce que le message veux dire... 

[Thierry P.]

Le 31/01/2020 à 14:36, sasiuk a dit :

Dans le cas présent il serait intéressant de connaitre la date du décès de l'auteur de cette affiche (dessin protégé le code de la propriété intellectuelle). Vraisemblablement un américain. Les droits d'auteur s'éteignent également au bout de 70 ans après la mort de son auteur, aux USA, pays signataire de la convention de Berne. S'il y a plus de 70 ans, plus de droits d'auteur sauf si les droits ont été cédés à une fondation par exemple.

il y a une infime chance que cette option marche dans le cas présent. En effet, le film La Corde est sorti en 1948 (je n'ai pas le mois de sortie). Imaginons que l'affiche ait été conçue dans le meilleur des cas en 1947, il faudrait que, par extraordinaire, le graphiste soit décédé entre 1947 et 1949 pour que l'on soit à une date postérieure à 70 ans. Et c'est sans compter effectivement sur une éventuelle cession des droits. 

 

Je maintiens pour ma part que le Droit de courte citation peut éventuellement s'appliquer dans ce cas, sous réserve de remplir certaines conditions qui seront recevables devant un très éventuel tribunal (si j'ai bien compris, Bifftannen ne va pas sortir son film dans 500 salles en France mais va le présenter à un Festival).

 

J'ai pour ma part assisté à un délibéré de Festival dans lequel un film avait été intégralement inspiré, scène par scène, d'une oeuvre existante de bande dessinée, mais personne ne s'en était rendu compte, hormis un seul juré qui avait "senti" l'emprunt. Le juré était minoritaire, ne parvenait pas à se rappeler précisément l'oeuvre originale en question, et n'a pas insisté. Le film a été primé. Mais il s'avérait que le juré avait raison. J'ignore si ça aurait changé le cours des choses.

 

Bref, il ne faut pas surestimer les jurés de Festivals, ils sont beaucoup moins regardants qu'on ne l'imagine...

[BiffTannen]

Oui, effectivement le droit à cette image reste trop compliquer à posséder. A moins d'être un amie proche ou une connaissance de la personne ou tout simplement avoir un budjet de grande production... Perso, à part mon GH4 et mon logiciel de montage, et ma petite dépense d'environ 50 euros dans de la pâte de modelage, super glue, papiers imprimé et faux gazon (pour l'exterieur),  voila mon budget... 

 

Je ne sais pas le projet de Ciné7 lorsqu'il a était assistant sur un plateau de tournage mais lui même as laissé entendre de ne pas filmer la Tour Eiffel. (Pas les droits à l'image)

 

En ce qui me concerne, je vais réfléchir et étudier à la projection de l'affiche "LA CORDE". Modifier le graphique, changer l'illustration de l'affiche... Pour tout le reste, mon projet est entièrement fait main (meubles, objets, vêtement etc... Les tapisseries est du papiers imprimé conçus pour du "Scrapbooking" par exemple et totalement libre de droit. Mon scénario bien-sur comme l'a dit Thierry P. dans son vécu (ou la personne avait lui même réalisé scène par scène une oeuvre déjà existante) , n'est pas volé ou inspiré. Je l'ai écris de ma propre inspiration.

[Invité]

Salut BiffTannen, je confirme. La tour Eiffel qui mérite de figurer au patrimoine national (de tous) appartient à une société privée et les droits à l'image sont chers. J'étais en renfort qu'une nuit pour une séquence (ext.-nuit) où pas grave si elle n'apparaissait pas à l'image mais aussi pour le montage d'une grue et d'un travelling de 90m sur le quai pour 9h le lendemain matin. Pas de productrice sur place et les 1ers et 2èmes assistants ne détenaient alors aucun document. Comme une précaution vaut mieux que 0, pas le choix.

 

Ceux qui ont le making of de 36 d'Olivier Marchal, la question s'est posée lors d'un repérage sur le périph de la Défense où un assistant a averti des risques d'avoir dans le champ des tours de Nanterre visibles au loin mais conçues par un célèbre architecte. Olivier Marchal était sceptique sur d'éventuelles conséquences mais a préféré renoncer.

Modifié 4 février 2020 par Invité

[Charlie]

Je croyais que ce n'était que l'éclairage (nocturne donc) de la Tour qui était déposé et donc protégé  ?  Je me trompe ?

[Invité]

Salut Charlie, tu prolonges mon angoisse nocturne de cette nuit là car je ne le sais pas davantage. Ouf, justement, elle était éclairée pendant une bonne partie du tournage de la séquence. La grue et le travelling nous ont mobilisés tout le reste de la nuit et (j'ose pas le dire) jusqu'à 11h au lieu de 9h ... Ereinté le Ciné7 au repas du midi où il a fallu encore gérer une ambiance explosive après une nuit pareille 

[Charlie]

Voila la réponse sur le site du monument :

 

 

Droit à l'image de la tour Eiffel

LA TOUR EIFFEL VUE DE JOUR
Utilisation libre

L’image de la tour Eiffel de jour est dans le domaine public : son utilisation est libre de droit, elle est reproductible sans autorisation préalable de la SETE, gestionnaire de l’image du monument pour le compte de la Mairie de Paris.

 

LA TOUR EIFFEL VUE DE NUIT
Utilisation contrôlée

Les différents éclairages de la tour Eiffel (illumination dorée, scintillement, phare et les éclairages événementiels) sont protégés.
L’exploitation de l’image de la tour Eiffel de nuit est donc sujette à autorisation préalable de la SETE. Cette exploitation est soumise au paiement de droits dont le montant est fonction de l’utilisation envisagée, du plan média...

 

Les prises de vues de la tour Eiffel de nuit pour des particuliers et pour un usage privé ne nécessitent aucun accord préalable. À l’inverse, les professionnels doivent impérativement se rapprocher de nos équipes qui leur indiqueront les conditions d’exploitation des images.

[NOEL]

Voilà un petit souvenir sur l'histoire et l'utilisation de La TOUR  filmée ...

Emission que j'avais enregistrée au moment du changement de siècle...

et voici un extrait/montage de 5 min que j'ai mis sur YouTube ...

Nostalgie ... nostalgie quand tu nous tiens :

 

 

 

Modifié 5 février 2020 par NOEL